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BOUVAIS DANIEL

Active
Siren413 537 705Entrepreneur individuel44590 DERVALCréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUVAIS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1992 sous le numéro SIREN 413 537 705. Son siège social est situé Croquemais, 44590 Derval. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUVAIS DANIEL

Dénomination
BOUVAIS DANIEL
SIREN
413 537 705
SIRET (siège)
413 537 705 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05413537705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 537 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
CROQUEMAIS, 44590, DERVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVAIS DANIEL

Culture et élevage associés

Finances de BOUVAIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVAIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUVAIS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44590 DERVALSiègeFermé

    413 537 705 00019 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BOUVAIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUVAIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVAIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVAIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVAIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVAIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVAIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur BOUVAIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUVAIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUVAIS DANIEL est 413 537 705. Le SIRET de son siège social est 413 537 705 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05413537705.

Où se situe le siège social de BOUVAIS DANIEL ?

Le siège social de BOUVAIS DANIEL est situé Croquemais, 44590 Derval.

BOUVAIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVAIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVAIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVAIS DANIEL.

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