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BOUVARD

Active
Siren523 105 294Société civile57070 SAINT-JULIEN-LES-METZCréée le 09 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions109 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BOUVARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2010, identifiée par le SIREN 523 105 294. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 rue Jean Burger, 57070 Saint-Julien-les-Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCK BOUVARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOUVARD

Dénomination
BOUVARD
SIREN
523 105 294
SIRET (siège)
523 105 294 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36523105294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 105 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 2010
Siège social
45 RUE JEAN BURGER, 57070, SAINT-JULIEN-LES-METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVARD

Acquisition de tous immeubles ou biens immobiliers, administration et exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles ou biens immobiliers

Finances de BOUVARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVARD

MB

MAGALIE BOUVARD

Autre

Depuis la création (09 juin 2010) · 16 ans

NB

NICOLAS BOUVARD

Autre

Depuis la création (09 juin 2010) · 16 ans

FB

FLORIAN BOUVARD

Autre

Depuis la création (09 juin 2010) · 16 ans

FB

FRANCK BOUVARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2010) · 16 ans

MW

MURIELLE WINGERTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2010) · 16 ans

Établissements de BOUVARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57070 SAINT-JULIEN-LES-METZSiègeActif

    523 105 294 00012 · ouvert le 31 mai 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOUVARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2010

  • Acte

Comptes annuels de BOUVARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

109 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOUVARD. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUVARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-05-31

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2010

Questions fréquentes sur BOUVARD

Quel est le numéro SIREN de BOUVARD ?

Le numéro SIREN de BOUVARD est 523 105 294. Le SIRET de son siège social est 523 105 294 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36523105294.

Qui dirige BOUVARD ?

BOUVARD est dirigée par FRANCK BOUVARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOUVARD ?

Le siège social de BOUVARD est situé 45 rue Jean Burger, 57070 Saint-Julien-les-Metz.

BOUVARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD.

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