BOUVARD ANNE
Active4799A · Vente à domicile
BOUVARD ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2009, identifié par le SIREN 388 535 395. Son siège social est situé 10 Rte des Frasses, 39400 Morbier. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BOUVARD ANNE
INSEE- Dénomination
- BOUVARD ANNE
- SIREN
- 388 535 395
- SIRET (siège)
- 388 535 395 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR71388535395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 535 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 30 novembre 2009
- Siège social
- 10 RTE DES FRASSES, 39400, MORBIER
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de BOUVARD ANNE
CREATION D'OBJETS DE DECORATION CADEAUX, PEINTURES DECORATIVES, ENCADREMENT
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Établissements de BOUVARD ANNE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 39400 MORBIERSiègeActif
388 535 395 00056 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4799A
- 39570 MACORNAYFermé
388 535 395 00015 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 930D
- 39570 VERNANTOISFermé
388 535 395 00023 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 930D
- 39400 MORBIERFermé
388 535 395 00031 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 930D
- 39400 MORBIERFermé
388 535 395 00049 · ouvert le 26 novembre 2009 · NAF 1629Z
Conformité de BOUVARD ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUVARD ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUVARD ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 novembre 2009
Questions fréquentes sur BOUVARD ANNE
Quel est le numéro SIREN de BOUVARD ANNE ?
Le numéro SIREN de BOUVARD ANNE est 388 535 395. Le SIRET de son siège social est 388 535 395 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71388535395.
Où se situe le siège social de BOUVARD ANNE ?
Le siège social de BOUVARD ANNE est situé 10 Rte des Frasses, 39400 Morbier.
BOUVARD ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUVARD ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUVARD ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD ANNE.
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