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Bouvard Damien

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Siren999 368 244Entrepreneur individuel01340 AttignatCréée le 30 janvier 2026

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Documents

Bouvard Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 368 244. Elle est domiciliée 84 IMP des Fauvettes, 01340 Attignat. Son activité principale est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de Bouvard Damien

Dénomination
Bouvard Damien
SIREN
999 368 244
SIRET (siège)
999 368 244 00011
N° TVA intracommunautaire
FR32999368244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 368 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
30 janvier 2026
Siège social
84 IMP des Fauvettes, 01340, Attignat
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Bouvard Damien

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Établissements de Bouvard Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 AttignatSiègeActif

    999 368 244 00011 · ouvert le 05 janvier 2026 · NAF 4322A

Documents juridiques de Bouvard Damien

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Bouvard Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bouvard Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bouvard Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Bouvard Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2026

Questions fréquentes sur Bouvard Damien

Quel est le numéro SIREN de Bouvard Damien ?

Le numéro SIREN de Bouvard Damien est 999 368 244. Le SIRET de son siège social est 999 368 244 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32999368244.

Où se situe le siège social de Bouvard Damien ?

Le siège social de Bouvard Damien est situé 84 IMP des Fauvettes, 01340 Attignat.

Bouvard Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, Bouvard Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bouvard Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bouvard Damien.