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BOUVARD DANIEL

Active
Siren394 184 402Entrepreneur individuel69700 ECHALASCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUVARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 394 184 402. Elle est domiciliée Rte de la Rochiere, 69700 Echalas. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUVARD DANIEL

Dénomination
BOUVARD DANIEL
SIREN
394 184 402
SIRET (siège)
394 184 402 00011
N° TVA intracommunautaire
FR28394184402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 184 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
RTE DE LA ROCHIERE, 69700, ECHALAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVARD DANIEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOUVARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUVARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69700 ECHALASSiègeActif

    394 184 402 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOUVARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUVARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BOUVARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUVARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUVARD DANIEL est 394 184 402. Le SIRET de son siège social est 394 184 402 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28394184402.

Où se situe le siège social de BOUVARD DANIEL ?

Le siège social de BOUVARD DANIEL est situé Rte de la Rochiere, 69700 Echalas.

BOUVARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD DANIEL.

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