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BOUVARD EMMANUEL

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Siren814 799 193Entrepreneur individuel01340 FOISSIATCréée le 26 novembre 2015

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Enregistré sous le numéro SIREN 814 799 193, BOUVARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 26 novembre 2015. Elle est domiciliée 422 Che du Pressoir, 01340 Foissiat. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de BOUVARD EMMANUEL

Dénomination
BOUVARD EMMANUEL
SIREN
814 799 193
SIRET (siège)
814 799 193 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16814799193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 799 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
26 novembre 2015
Siège social
422 CHE DU PRESSOIR, 01340, FOISSIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVARD EMMANUEL

BOULANGERIE.

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Établissements de BOUVARD EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 FOISSIATSiègeActif

    814 799 193 00010 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 1071C

Conformité de BOUVARD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUVARD EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2015

Questions fréquentes sur BOUVARD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BOUVARD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BOUVARD EMMANUEL est 814 799 193. Le SIRET de son siège social est 814 799 193 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16814799193.

Où se situe le siège social de BOUVARD EMMANUEL ?

Le siège social de BOUVARD EMMANUEL est situé 422 Che du Pressoir, 01340 Foissiat.

BOUVARD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVARD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVARD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD EMMANUEL.

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