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BOUVARD JEAN

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Siren326 003 498Entrepreneur individuel38300 ECLOSE-BADINIERESCréée le 01 janvier 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOUVARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 326 003 498. Son siège social est situé Les Planches, 38300 Eclose-Badinieres. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BOUVARD JEAN

Dénomination
BOUVARD JEAN
SIREN
326 003 498
SIRET (siège)
326 003 498 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52326003498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 003 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
LES PLANCHES, 38300, ECLOSE-BADINIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVARD JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOUVARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 ECLOSE-BADINIERESSiègeActif

    326 003 498 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Conformité de BOUVARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUVARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur BOUVARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOUVARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BOUVARD JEAN est 326 003 498. Le SIRET de son siège social est 326 003 498 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52326003498.

Où se situe le siège social de BOUVARD JEAN ?

Le siège social de BOUVARD JEAN est situé Les Planches, 38300 Eclose-Badinieres.

BOUVARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD JEAN.

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