BOUVARD JEAN-DANIEL

Active

Siren403 790 462Entrepreneur individuel75006 PARISCréée le 01 janvier 1996

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 403 790 462, BOUVARD JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Visconti, 75006 Paris. BOUVARD JEAN-DANIEL relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BOUVARD JEAN-DANIEL

INSEE

Dénomination: BOUVARD JEAN-DANIEL
SIREN: 403 790 462
SIRET (siège): 403 790 462 00010
N° TVA intracommunautaire: FR90403790462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 790 462
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B - Autre création artistique
Date de création: 01 janvier 1996
Siège social: 11 RUE VISCONTI, 75006, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUVARD JEAN-DANIEL

Autre création artistique

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Établissements de BOUVARD JEAN-DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75006 PARISSiègeActif
403 790 462 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9003B

Conformité de BOUVARD JEAN-DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVARD JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUVARD JEAN-DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BOUVARD JEAN-DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUVARD JEAN-DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUVARD JEAN-DANIEL est 403 790 462. Le SIRET de son siège social est 403 790 462 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90403790462.

Où se situe le siège social de BOUVARD JEAN-DANIEL ?

Le siège social de BOUVARD JEAN-DANIEL est situé 11 rue Visconti, 75006 Paris.