BOUVARD JEAN-PATRICK

Active

Siren819 880 691Entrepreneur individuel26380 PEYRINSCréée le 20 mars 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUVARD JEAN-PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mars 2016 sous le numéro SIREN 819 880 691. Le siège social de l'entreprise se trouve 103 Che de Deves, 26380 Peyrins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BOUVARD JEAN-PATRICK

INSEE

Dénomination: BOUVARD JEAN-PATRICK
SIREN: 819 880 691
SIRET (siège): 819 880 691 00012
N° TVA intracommunautaire: FR87819880691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 819 880 691
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 20 mars 2016
Siège social: 103 CHE DE DEVES, 26380, PEYRINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUVARD JEAN-PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de BOUVARD JEAN-PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOUVARD JEAN-PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOUVARD JEAN-PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26380 PEYRINSSiègeActif
819 880 691 00012 · ouvert le 20 mars 2016 · NAF 9003A

Documents juridiques de BOUVARD JEAN-PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUVARD JEAN-PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVARD JEAN-PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVARD JEAN-PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD JEAN-PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVARD JEAN-PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVARD JEAN-PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 mars 2016

Questions fréquentes sur BOUVARD JEAN-PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOUVARD JEAN-PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOUVARD JEAN-PATRICK est 819 880 691. Le SIRET de son siège social est 819 880 691 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87819880691.

Où se situe le siège social de BOUVARD JEAN-PATRICK ?

Le siège social de BOUVARD JEAN-PATRICK est situé 103 Che de Deves, 26380 Peyrins.