BOUVARD LOUIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BOUVARD LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1973 sous le numéro SIREN 404 400 392. Son siège social est situé Etang Penet, 01560 Courtes. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BOUVARD LOUIS
INSEE- Dénomination
- BOUVARD LOUIS
- SIREN
- 404 400 392
- SIRET (siège)
- 404 400 392 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR72404400392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 400 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- ETANG PENET, 01560, COURTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUVARD LOUIS
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOUVARD LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01560 COURTESSiègeActif
404 400 392 00019 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0111Z
Conformité de BOUVARD LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUVARD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUVARD LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur BOUVARD LOUIS
Quel est le numéro SIREN de BOUVARD LOUIS ?
Le numéro SIREN de BOUVARD LOUIS est 404 400 392. Le SIRET de son siège social est 404 400 392 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72404400392.
Où se situe le siège social de BOUVARD LOUIS ?
Le siège social de BOUVARD LOUIS est situé Etang Penet, 01560 Courtes.
BOUVARD LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUVARD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUVARD LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD LOUIS.
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