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BOUVARD MARTIAL

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Siren522 275 866Entrepreneur individuel38690 TORCHEFELONCréée le 12 avril 2010

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

BOUVARD MARTIAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 2010, identifié par le SIREN 522 275 866. Son siège social est situé 24 B Rte du Village, 38690 Torchefelon. BOUVARD MARTIAL relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de BOUVARD MARTIAL

Dénomination
BOUVARD MARTIAL
SIREN
522 275 866
SIRET (siège)
522 275 866 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93522275866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 275 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
12 avril 2010
Siège social
24 B RTE DU VILLAGE, 38690, TORCHEFELON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUVARD MARTIAL

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de BOUVARD MARTIAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38690 TORCHEFELONSiègeActif

    522 275 866 00013 · ouvert le 12 avril 2010 · NAF 9609Z

  • 38690 TORCHEFELONActif

    522 275 866 00021 · ouvert le 27 juillet 2015 · NAF 4339Z

Conformité de BOUVARD MARTIAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD MARTIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVARD MARTIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUVARD MARTIAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2010

Questions fréquentes sur BOUVARD MARTIAL

Quel est le numéro SIREN de BOUVARD MARTIAL ?

Le numéro SIREN de BOUVARD MARTIAL est 522 275 866. Le SIRET de son siège social est 522 275 866 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93522275866.

Où se situe le siège social de BOUVARD MARTIAL ?

Le siège social de BOUVARD MARTIAL est situé 24 B Rte du Village, 38690 Torchefelon.

BOUVARD MARTIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVARD MARTIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVARD MARTIAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD MARTIAL.