BOUVARD MARTIAL
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
BOUVARD MARTIAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 2010, identifié par le SIREN 522 275 866. Son siège social est situé 24 B Rte du Village, 38690 Torchefelon. BOUVARD MARTIAL relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de BOUVARD MARTIAL
INSEE- Dénomination
- BOUVARD MARTIAL
- SIREN
- 522 275 866
- SIRET (siège)
- 522 275 866 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR93522275866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 275 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 12 avril 2010
- Siège social
- 24 B RTE DU VILLAGE, 38690, TORCHEFELON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUVARD MARTIAL
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de BOUVARD MARTIAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 38690 TORCHEFELONSiègeActif
522 275 866 00013 · ouvert le 12 avril 2010 · NAF 9609Z
- 38690 TORCHEFELONActif
522 275 866 00021 · ouvert le 27 juillet 2015 · NAF 4339Z
Conformité de BOUVARD MARTIAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD MARTIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUVARD MARTIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUVARD MARTIAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 avril 2010
Questions fréquentes sur BOUVARD MARTIAL
Quel est le numéro SIREN de BOUVARD MARTIAL ?
Le numéro SIREN de BOUVARD MARTIAL est 522 275 866. Le SIRET de son siège social est 522 275 866 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93522275866.
Où se situe le siège social de BOUVARD MARTIAL ?
Le siège social de BOUVARD MARTIAL est situé 24 B Rte du Village, 38690 Torchefelon.
BOUVARD MARTIAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUVARD MARTIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUVARD MARTIAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD MARTIAL.
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