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BOUVARD MICHEL

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Siren401 521 810Entrepreneur individuel21130 PONCEY-LES-ATHEECréée le 25 juillet 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BOUVARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 1995, identifié par le SIREN 401 521 810. Elle est domiciliée 19 rue du Champ Cuminot, 21130 Poncey-les-Athee. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BOUVARD MICHEL

Dénomination
BOUVARD MICHEL
SIREN
401 521 810
SIRET (siège)
401 521 810 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42401521810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 521 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 juillet 1995
Siège social
19 RUE DU CHAMP CUMINOT, 21130, PONCEY-LES-ATHEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVARD MICHEL

INSTALLATION DE CHAUFFAGE INDIVIDUEL

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Établissements de BOUVARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21130 PONCEY-LES-ATHEESiègeFermé

    401 521 810 00010 · ouvert le 10 juillet 1995 · NAF 6820B

Conformité de BOUVARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUVARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 1995

Questions fréquentes sur BOUVARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BOUVARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BOUVARD MICHEL est 401 521 810. Le SIRET de son siège social est 401 521 810 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42401521810.

Où se situe le siège social de BOUVARD MICHEL ?

Le siège social de BOUVARD MICHEL est situé 19 rue du Champ Cuminot, 21130 Poncey-les-Athee.

BOUVARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD MICHEL.