BOUVARD SEBASTIEN
Active3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Enregistré sous le numéro SIREN 827 911 561, BOUVARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 27 février 2017. Elle est domiciliée 26 rue Henri Bidauld, 01510 Rossillon. Son activité principale est fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B).
Fiche d'identité de BOUVARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BOUVARD SEBASTIEN
- SIREN
- 827 911 561
- SIRET (siège)
- 827 911 561 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR31827911561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 911 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Date de création
- 27 février 2017
- Siège social
- 26 RUE HENRI BIDAULD, 01510, ROSSILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUVARD SEBASTIEN
FABRICATION, POSE ET RENOVATION DE PORTAIL METALLIQUE, PORTE METALLIQUE, GARDE CORPS METALLIQUE, ET AUTRES TRAVAUX DE ME
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Établissements de BOUVARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01510 ROSSILLONSiègeActif
827 911 561 00013 · ouvert le 09 février 2017 · NAF 3109B
Conformité de BOUVARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUVARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUVARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 février 2017
Questions fréquentes sur BOUVARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BOUVARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BOUVARD SEBASTIEN est 827 911 561. Le SIRET de son siège social est 827 911 561 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31827911561.
Où se situe le siège social de BOUVARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BOUVARD SEBASTIEN est situé 26 rue Henri Bidauld, 01510 Rossillon.
BOUVARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUVARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUVARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD SEBASTIEN.
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