Checkers

BOUVARD YVES

Active
Siren409 821 477Entrepreneur individuel71580 SAILLENARDCréée le 31 mars 2004

0119Z · Autres cultures non permanentes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOUVARD YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mars 2004 sous le numéro SIREN 409 821 477. Elle est domiciliée Moulin de Sauvagette, 71580 Saillenard. Elle exerce une activité de autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de BOUVARD YVES

Dénomination
BOUVARD YVES
SIREN
409 821 477
SIRET (siège)
409 821 477 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16409821477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 821 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
31 mars 2004
Siège social
MOULIN DE SAUVAGETTE, 71580, SAILLENARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUVARD YVES

Autres cultures non permanentes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BOUVARD YVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71580 SAILLENARDSiègeActif

    409 821 477 00018 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0119Z

  • 39190 BEAUFORT-ORBAGNAFermé

    409 821 477 00026 · ouvert le 06 mars 2004 · NAF 4776Z

Conformité de BOUVARD YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVARD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUVARD YVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2004

Questions fréquentes sur BOUVARD YVES

Quel est le numéro SIREN de BOUVARD YVES ?

Le numéro SIREN de BOUVARD YVES est 409 821 477. Le SIRET de son siège social est 409 821 477 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16409821477.

Où se situe le siège social de BOUVARD YVES ?

Le siège social de BOUVARD YVES est situé Moulin de Sauvagette, 71580 Saillenard.

BOUVARD YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVARD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVARD YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD YVES.

Entreprises similaires

Même activité (autres cultures non permanentes), en France

Entreprises autres cultures non permanentes

Toutes les entreprises avec le code NAF 0119Z

Entreprises à Saillenard

Toutes les entreprises à Saillenard