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BOUVART PASCAL

Active
Siren434 245 551Entrepreneur individuel82160 SAINT-PROJETCréée le 16 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 434 245 551, BOUVART PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 16 janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Labourneau, 82160 Saint-Projet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014B.

Fiche d'identité de BOUVART PASCAL

Dénomination
BOUVART PASCAL
SIREN
434 245 551
SIRET (siège)
434 245 551 00016
N° TVA intracommunautaire
FR87434245551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 245 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014B
Date de création
16 janvier 2001
Siège social
LABOURNEAU, 82160, SAINT-PROJET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVART PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOUVART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUVART PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82160 SAINT-PROJETSiègeFermé

    434 245 551 00016 · ouvert le 16 janvier 2001 · NAF 014B

Documents juridiques de BOUVART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUVART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2001

Questions fréquentes sur BOUVART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUVART PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUVART PASCAL est 434 245 551. Le SIRET de son siège social est 434 245 551 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87434245551.

Où se situe le siège social de BOUVART PASCAL ?

Le siège social de BOUVART PASCAL est situé Labourneau, 82160 Saint-Projet.

BOUVART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVART PASCAL.

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