BOUVART TOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 924 749 864, BOUVART TOM est un entrepreneur individuel créé le 14 mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue de l Orme, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.
Fiche d'identité de BOUVART TOM
INSEE- Dénomination
- BOUVART TOM
- SIREN
- 924 749 864
- SIRET (siège)
- 924 749 864 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR37924749864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 749 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z
- Date de création
- 14 mars 2024
- Siège social
- 33 RUE DE L ORME, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUVART TOM
Arts du spectacle vivant
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Finances de BOUVART TOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUVART TOM
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BOUVART TOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
924 749 864 00014 · ouvert le 14 mars 2024 · NAF 9001Z
Documents juridiques de BOUVART TOM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUVART TOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVART TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUVART TOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVART TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUVART TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUVART TOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 2024
Questions fréquentes sur BOUVART TOM
Quel est le numéro SIREN de BOUVART TOM ?
Le numéro SIREN de BOUVART TOM est 924 749 864. Le SIRET de son siège social est 924 749 864 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37924749864.
Où se situe le siège social de BOUVART TOM ?
Le siège social de BOUVART TOM est situé 33 rue de l Orme, 74000 Annecy.
BOUVART TOM est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUVART TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUVART TOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVART TOM.
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