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BOUVAS JEAN

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Siren789 672 862Entrepreneur individuel07700 SAINT-MARCEL-D' ARDECHECréée le 14 juin 2012

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 789 672 862, BOUVAS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 14 juin 2012. Son siège social est situé Bransas, 07700 Saint-Marcel-d' Ardeche. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BOUVAS JEAN

Dénomination
BOUVAS JEAN
SIREN
789 672 862
SIRET (siège)
789 672 862 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14789672862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 672 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
14 juin 2012
Siège social
BRANSAS, 07700, SAINT-MARCEL-D' ARDECHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVAS JEAN

Production d'électricité

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Établissements de BOUVAS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07700 SAINT-MARCEL-D' ARDECHESiègeActif

    789 672 862 00016 · ouvert le 14 juin 2012 · NAF 3511Z

Conformité de BOUVAS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUVAS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2012

Questions fréquentes sur BOUVAS JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOUVAS JEAN ?

Le numéro SIREN de BOUVAS JEAN est 789 672 862. Le SIRET de son siège social est 789 672 862 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14789672862.

Où se situe le siège social de BOUVAS JEAN ?

Le siège social de BOUVAS JEAN est situé Bransas, 07700 Saint-Marcel-d' Ardeche.

BOUVAS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVAS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVAS JEAN.