BOUVELLE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 381 104 405, BOUVELLE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé 22 rue de Momignies, 59132 Ohain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6707.
Fiche d'identité de BOUVELLE PATRICK
INSEE- Dénomination
- BOUVELLE PATRICK
- SIREN
- 381 104 405
- SIRET (siège)
- 381 104 405 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR29381104405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 104 405
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6707
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 22 RUE DE MOMIGNIES, 59132, OHAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUVELLE PATRICK
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BOUVELLE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUVELLE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUVELLE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59132 OHAINSiègeFermé
381 104 405 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6707
Documents juridiques de BOUVELLE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUVELLE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVELLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUVELLE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVELLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUVELLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUVELLE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BOUVELLE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BOUVELLE PATRICK ?
Le numéro SIREN de BOUVELLE PATRICK est 381 104 405. Le SIRET de son siège social est 381 104 405 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29381104405.
Où se situe le siège social de BOUVELLE PATRICK ?
Le siège social de BOUVELLE PATRICK est situé 22 rue de Momignies, 59132 Ohain.
BOUVELLE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUVELLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUVELLE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVELLE PATRICK.
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