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411 997 760

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Siren411 997 760Entrepreneur individuel LES CAMMAZESCréée le 24 mai 2023

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 411 997 760

Dénomination
411 997 760
SIREN
411 997 760
SIRET (siège)
411 997 760 00078
N° TVA intracommunautaire
FR86411997760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 997 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
24 mai 2023
Siège social
LES CAMMAZES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 411 997 760

primeur, fruits et légumes, charcuterie, fromage, confiture, alimentation générale, fleurs, plantes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 411 997 760

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 411 997 760

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LES CAMMAZESSiègeActif

    411 997 760 00078 · ouvert le 15 mai 2023 · NAF 4781Z

Documents juridiques de 411 997 760

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 20 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2016

  • Acte

Conformité de 411 997 760

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 997 760. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 411 997 760 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 411 997 760

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-24 · Début d'activité : 2023-05-15

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-20 · Début d'activité : 2016-05-01

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-07-22

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2023

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