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BOUVET DANIEL

Active
Siren408 170 660Entrepreneur individuel53160 TRANSCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUVET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 408 170 660. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Clou, 53160 Trans. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUVET DANIEL

Dénomination
BOUVET DANIEL
SIREN
408 170 660
SIRET (siège)
408 170 660 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94408170660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 170 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
LE CLOU, 53160, TRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVET DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOUVET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUVET DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 53160 TRANSSiègeFermé

    408 170 660 00018 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 013Z

Documents juridiques de BOUVET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUVET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur BOUVET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUVET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUVET DANIEL est 408 170 660. Le SIRET de son siège social est 408 170 660 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94408170660.

Où se situe le siège social de BOUVET DANIEL ?

Le siège social de BOUVET DANIEL est situé Le Clou, 53160 Trans.

BOUVET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVET DANIEL.

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