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BOUVET PASCAL

Active
Siren524 909 777Entrepreneur individuel03800 SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUVET PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 524 909 777. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Che des Clous, 03800 Saint-Bonnet-de-Rochefort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BOUVET PASCAL

Dénomination
BOUVET PASCAL
SIREN
524 909 777
SIRET (siège)
524 909 777 00038
N° TVA intracommunautaire
FR12524909777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 909 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
7 CHE DES CLOUS, 03800, SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVET PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

Finances de BOUVET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUVET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03800 SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORTSiègeActif

    524 909 777 00038 · ouvert le 14 octobre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BOUVET PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de BOUVET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BOUVET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUVET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUVET PASCAL est 524 909 777. Le SIRET de son siège social est 524 909 777 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12524909777.

Où se situe le siège social de BOUVET PASCAL ?

Le siège social de BOUVET PASCAL est situé 7 Che des Clous, 03800 Saint-Bonnet-de-Rochefort.

BOUVET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVET PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVET PASCAL.

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