BOUVIER CONSTANT

Active

Siren404 352 767Entrepreneur individuel53200 FROMENTIERESCréée le 01 octobre 1973

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 352 767, BOUVIER CONSTANT est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1973. Son siège social est situé Le Buharay, 53200 Fromentieres. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUVIER CONSTANT

INSEE

Dénomination: BOUVIER CONSTANT
SIREN: 404 352 767
SIRET (siège): 404 352 767 00010
N° TVA intracommunautaire: FR78404352767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 352 767
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 octobre 1973
Siège social: LE BUHARAY, 53200, FROMENTIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUVIER CONSTANT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOUVIER CONSTANT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVIER CONSTANT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUVIER CONSTANT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

53200 FROMENTIERESSiègeFermé
404 352 767 00010 · ouvert le 01 octobre 1973 · NAF 013Z

Documents juridiques de BOUVIER CONSTANT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUVIER CONSTANT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVIER CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVIER CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVIER CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVIER CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVIER CONSTANT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1973

Questions fréquentes sur BOUVIER CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de BOUVIER CONSTANT ?

Le numéro SIREN de BOUVIER CONSTANT est 404 352 767. Le SIRET de son siège social est 404 352 767 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78404352767.

Où se situe le siège social de BOUVIER CONSTANT ?

Le siège social de BOUVIER CONSTANT est situé Le Buharay, 53200 Fromentieres.