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BOUVIER JACQUES

Active
Siren381 669 308Entrepreneur individuel49124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOUCréée le 27 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUVIER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 669 308. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Rte de Beaufort, 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUVIER JACQUES

Dénomination
BOUVIER JACQUES
SIREN
381 669 308
SIRET (siège)
381 669 308 00060
N° TVA intracommunautaire
FR51381669308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 669 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
27 mars 1991
Siège social
20 RTE DE BEAUFORT, 49124, SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BOUVIER JACQUES

syndic de copropriété- gestion immobilière

Finances de BOUVIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUVIER JACQUES

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 49124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOUSiègeActif

    381 669 308 00060 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6831Z

  • 49000 ANGERSFermé

    381 669 308 00029 · ouvert le 27 avril 1991 · NAF 703A

  • 49124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOUFermé

    381 669 308 00037 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 6831Z

  • 49070 BeaucouzéFermé

    381 669 308 00045 · ouvert le 15 mars 2006 · NAF 6831Z

  • 49000 ANGERSFermé

    381 669 308 00052 · ouvert le 20 mars 2008 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BOUVIER JACQUES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BOUVIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVIER JACQUES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 1991

Marques déposées par BOUVIER JACQUES

BOUVIER JACQUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ATLANTIM

    N° 93459373 · Déposée le 03 mars 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 36, 37 · expirée le 03 mars 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOUVIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOUVIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOUVIER JACQUES est 381 669 308. Le SIRET de son siège social est 381 669 308 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51381669308.

Où se situe le siège social de BOUVIER JACQUES ?

Le siège social de BOUVIER JACQUES est situé 20 Rte de Beaufort, 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou.

BOUVIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVIER JACQUES.

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