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BOUVIER PASCAL

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Siren317 699 890Entrepreneur individuel73200 ALBERTVILLECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 699 890, BOUVIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Pasteur Chez Ccas, 73200 Albertville. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUVIER PASCAL

Dénomination
BOUVIER PASCAL
SIREN
317 699 890
SIRET (siège)
317 699 890 00057
N° TVA intracommunautaire
FR89317699890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 699 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
7 RUE PASTEUR CHEZ CCAS, 73200, ALBERTVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOUVIER PASCAL

Commerçant ambulant en équipement à la personne et de la maison, petite restauration salée, sucrée, jeux et amusements publics, achat et vente de véhicules occasions.

Finances de BOUVIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUVIER PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73200 ALBERTVILLESiègeActif

    317 699 890 00057 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 4789Z

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    317 699 890 00032 · ouvert le 04 janvier 1999 · NAF 526E

  • 26000 VALENCEFermé

    317 699 890 00040 · ouvert le 28 février 2006 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BOUVIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUVIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVIER PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculée le 2020-01-15 · Début d'activité : 2020-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BOUVIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUVIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUVIER PASCAL est 317 699 890. Le SIRET de son siège social est 317 699 890 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89317699890.

Où se situe le siège social de BOUVIER PASCAL ?

Le siège social de BOUVIER PASCAL est situé 7 rue Pasteur Chez Ccas, 73200 Albertville.

BOUVIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVIER PASCAL.

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