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BOUVIER PASCAL

Active
Siren391 938 834Entrepreneur individuel74540 CHAINAZ-LES-FRASSESCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUVIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 391 938 834. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chainaz-les-Frasses (74540). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUVIER PASCAL

Dénomination
BOUVIER PASCAL
SIREN
391 938 834
SIRET (siège)
391 938 834 00010
N° TVA intracommunautaire
FR71391938834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 938 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
74540, CHAINAZ-LES-FRASSES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOUVIER PASCAL

Location de logements

Finances de BOUVIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUVIER PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74540 CHAINAZ-LES-FRASSESSiègeActif

    391 938 834 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820A

  • 73100 AIX-LES-BAINSFermé

    391 938 834 00028 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820A

  • 74540 CHAINAZ-LES-FRASSESFermé

    391 938 834 00036 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BOUVIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUVIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVIER PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BOUVIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUVIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUVIER PASCAL est 391 938 834. Le SIRET de son siège social est 391 938 834 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71391938834.

Où se situe le siège social de BOUVIER PASCAL ?

Le siège social de BOUVIER PASCAL est situé 74540 Chainaz-les-Frasses.

BOUVIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVIER PASCAL.

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