BOUYER ARNAUD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 922 162 284, BOUYER ARNAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 617 rue Saint-Maurice, 01170 Chevry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BOUYER ARNAUD PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOUYER ARNAUD PASCAL
- SIREN
- 922 162 284
- SIRET (siège)
- 922 162 284 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13922162284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 162 284
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 septembre 2022
- Siège social
- 617 RUE SAINT-MAURICE, 01170, CHEVRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUYER ARNAUD PASCAL
Location de logements
Finances de BOUYER ARNAUD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUYER ARNAUD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUYER ARNAUD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01170 CHEVRYSiègeActif
922 162 284 00017 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de BOUYER ARNAUD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUYER ARNAUD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUYER ARNAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUYER ARNAUD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUYER ARNAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUYER ARNAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUYER ARNAUD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2022
Questions fréquentes sur BOUYER ARNAUD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOUYER ARNAUD PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOUYER ARNAUD PASCAL est 922 162 284. Le SIRET de son siège social est 922 162 284 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13922162284.
Où se situe le siège social de BOUYER ARNAUD PASCAL ?
Le siège social de BOUYER ARNAUD PASCAL est situé 617 rue Saint-Maurice, 01170 Chevry.
BOUYER ARNAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUYER ARNAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUYER ARNAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUYER ARNAUD PASCAL.
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