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BOUYER PASCAL

Active
Siren502 503 576Entrepreneur individuel17740 SAINTE-MARIE-DE-RECréée le 15 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUYER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2007 sous le numéro SIREN 502 503 576. Son siège social est situé Rte de la Flotte, 17740 Sainte-Marie-de-Re. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOUYER PASCAL

Dénomination
BOUYER PASCAL
SIREN
502 503 576
SIRET (siège)
502 503 576 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81502503576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 503 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 septembre 2007
Siège social
RTE DE LA FLOTTE, 17740, SAINTE-MARIE-DE-RE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUYER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOUYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUYER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17740 SAINTE-MARIE-DE-RESiègeActif

    502 503 576 00014 · ouvert le 15 septembre 2007 · NAF 6820B

  • 17740 SAINTE-MARIE-DE-REFermé

    502 503 576 00022 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BOUYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUYER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2007

Questions fréquentes sur BOUYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUYER PASCAL est 502 503 576. Le SIRET de son siège social est 502 503 576 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81502503576.

Où se situe le siège social de BOUYER PASCAL ?

Le siège social de BOUYER PASCAL est situé Rte de la Flotte, 17740 Sainte-Marie-de-Re.

BOUYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUYER PASCAL.

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