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Bouysse Daniel

Active
Siren947 728 762Entrepreneur individuel46500 Alvignac
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bouysse Daniel est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 947 728 762. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 IMP du Mas de Benne, 46500 Alvignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de Bouysse Daniel

Dénomination
Bouysse Daniel
SIREN
947 728 762
SIRET (siège)
947 728 762 00016
N° TVA intracommunautaire
FR92947728762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 728 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
-
Siège social
47 IMP du Mas de Benne, 46500, Alvignac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bouysse Daniel

Prestation de service en lien avec l'Astronomie

Finances de Bouysse Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bouysse Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bouysse Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46500 AlvignacSiègeActif

    947 728 762 00016 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 7490B

Documents juridiques de Bouysse Daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bouysse Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bouysse Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bouysse Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bouysse Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bouysse Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bouysse Daniel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Bouysse Daniel

Quel est le numéro SIREN de Bouysse Daniel ?

Le numéro SIREN de Bouysse Daniel est 947 728 762. Le SIRET de son siège social est 947 728 762 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92947728762.

Où se situe le siège social de Bouysse Daniel ?

Le siège social de Bouysse Daniel est situé 47 IMP du Mas de Benne, 46500 Alvignac.

Bouysse Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, Bouysse Daniel est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bouysse Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bouysse Daniel.

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