CheckersProcédures

BOUYSSE PASCAL

Active
Siren539 011 015Entrepreneur individuel63270 VIC-LE-COMTECréée le 06 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 011 015, BOUYSSE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che des Suquets, 63270 Vic-le-Comte. L'entreprise déclare le code NAF 5621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUYSSE PASCAL

Dénomination
BOUYSSE PASCAL
SIREN
539 011 015
SIRET (siège)
539 011 015 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86539011015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 011 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
06 janvier 2012
Siège social
2 CHE DES SUQUETS, 63270, VIC-LE-COMTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUYSSE PASCAL

Cuisinier à domicile, vente de produits alimentaires et matériels de cuisine (traiteur à domicile)

Finances de BOUYSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUYSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUYSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63270 VIC-LE-COMTESiègeActif

    539 011 015 00010 · ouvert le 06 janvier 2012 · NAF 5621Z

Documents juridiques de BOUYSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUYSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUYSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUYSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUYSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUYSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUYSSE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-27 · Début d'activité : 2012-01-06

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2012

Questions fréquentes sur BOUYSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUYSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUYSSE PASCAL est 539 011 015. Le SIRET de son siège social est 539 011 015 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86539011015.

Où se situe le siège social de BOUYSSE PASCAL ?

Le siège social de BOUYSSE PASCAL est situé 2 Che des Suquets, 63270 Vic-le-Comte.

BOUYSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUYSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUYSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUYSSE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises services des traiteurs

Toutes les entreprises avec le code NAF 5621Z

Entreprises à Vic-le-Comte

Toutes les entreprises à Vic-le-Comte