BOUYSSEL ANNE
ActiveBOUYSSEL ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1987, identifié par le SIREN 407 980 671. Son siège social est situé à Vailhourles (12200). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de BOUYSSEL ANNE
INSEE- Dénomination
- BOUYSSEL ANNE
- SIREN
- 407 980 671
- SIRET (siège)
- 407 980 671 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02407980671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 980 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 décembre 1987
- Siège social
- 12200, VAILHOURLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUYSSEL ANNE
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Établissements de BOUYSSEL ANNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12200 VAILHOURLESSiègeFermé
407 980 671 00017 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 013Z
Conformité de BOUYSSEL ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUYSSEL ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUYSSEL ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUYSSEL ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1987
Questions fréquentes sur BOUYSSEL ANNE
Quel est le numéro SIREN de BOUYSSEL ANNE ?
Le numéro SIREN de BOUYSSEL ANNE est 407 980 671. Le SIRET de son siège social est 407 980 671 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02407980671.
Où se situe le siège social de BOUYSSEL ANNE ?
Le siège social de BOUYSSEL ANNE est situé à Vailhourles (12200).
BOUYSSEL ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUYSSEL ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUYSSEL ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUYSSEL ANNE.
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