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BOUZAC PASCAL

Active
Siren351 262 688Entrepreneur individuel38650 MONESTIER DE CLERMONTCréée le 08 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 351 262 688, BOUZAC PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 8 février 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Grand rue, 38650 Monestier de Clermont. L'entreprise déclare le code NAF 9529Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUZAC PASCAL

Dénomination
BOUZAC PASCAL
SIREN
351 262 688
SIRET (siège)
351 262 688 00036
N° TVA intracommunautaire
FR58351262688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 262 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
08 février 2024
Siège social
8 GRAND RUE, 38650, MONESTIER DE CLERMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUZAC PASCAL

Restauration et réparation de meubles

Finances de BOUZAC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUZAC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUZAC PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38650 MONESTIER DE CLERMONTSiègeActif

    351 262 688 00036 · ouvert le 08 août 2023 · NAF 9529Z

Documents juridiques de BOUZAC PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BOUZAC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUZAC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUZAC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUZAC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUZAC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUZAC PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-16

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2024

Questions fréquentes sur BOUZAC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUZAC PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUZAC PASCAL est 351 262 688. Le SIRET de son siège social est 351 262 688 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58351262688.

Où se situe le siège social de BOUZAC PASCAL ?

Le siège social de BOUZAC PASCAL est situé 8 Grand rue, 38650 Monestier de Clermont.

BOUZAC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUZAC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUZAC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUZAC PASCAL.

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