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BOUZAT PASCAL

Active
Siren399 572 379Entrepreneur individuel12430 VILLEFRANCHE-DE-PANATCréée le 01 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUZAT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1994 sous le numéro SIREN 399 572 379. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint Pierre, 12430 Villefranche-de-Panat. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUZAT PASCAL

Dénomination
BOUZAT PASCAL
SIREN
399 572 379
SIRET (siège)
399 572 379 00028
N° TVA intracommunautaire
FR73399572379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 572 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 mai 1994
Siège social
SAINT PIERRE, 12430, VILLEFRANCHE-DE-PANAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUZAT PASCAL

Production d'électricité

Finances de BOUZAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUZAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUZAT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12430 VILLEFRANCHE-DE-PANATSiègeActif

    399 572 379 00028 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 3511Z

  • 12430 VILLEFRANCHE-DE-PANATFermé

    399 572 379 00010 · ouvert le 31 mars 1980 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BOUZAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUZAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUZAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUZAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUZAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUZAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUZAT PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-27 · Début d'activité : 2011-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1994

Questions fréquentes sur BOUZAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUZAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUZAT PASCAL est 399 572 379. Le SIRET de son siège social est 399 572 379 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73399572379.

Où se situe le siège social de BOUZAT PASCAL ?

Le siège social de BOUZAT PASCAL est situé Saint Pierre, 12430 Villefranche-de-Panat.

BOUZAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUZAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUZAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUZAT PASCAL.

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