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BOUZEMBRAK SMAIL

Active
Siren501 439 186Entrepreneur individuel92220 BagneuxCréée le 07 janvier 20081

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents
Effectif
1tranche Sirene

BOUZEMBRAK SMAIL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2008, identifié par le SIREN 501 439 186. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue des Brugnauts, 92220 Bagneux. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de BOUZEMBRAK SMAIL

Dénomination
BOUZEMBRAK SMAIL
SIREN
501 439 186
SIRET (siège)
501 439 186 00021
N° TVA intracommunautaire
FR54501439186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 439 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
07 janvier 2008
Effectif
1
Siège social
22 RUE DES BRUGNAUTS, 92220, Bagneux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUZEMBRAK SMAIL

Location de voitures de transport avec chauffeur (VTC)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BOUZEMBRAK SMAIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92220 BagneuxSiègeActif

    501 439 186 00021 · ouvert le 17 octobre 2024 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BOUZEMBRAK SMAIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BOUZEMBRAK SMAIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUZEMBRAK SMAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOUZEMBRAK SMAIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUZEMBRAK SMAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUZEMBRAK SMAIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-21 · Début d'activité : 2022-02-21

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2008

Questions fréquentes sur BOUZEMBRAK SMAIL

Quel est le numéro SIREN de BOUZEMBRAK SMAIL ?

Le numéro SIREN de BOUZEMBRAK SMAIL est 501 439 186. Le SIRET de son siège social est 501 439 186 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54501439186.

Où se situe le siège social de BOUZEMBRAK SMAIL ?

Le siège social de BOUZEMBRAK SMAIL est situé 22 rue des Brugnauts, 92220 Bagneux.

BOUZEMBRAK SMAIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUZEMBRAK SMAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUZEMBRAK SMAIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUZEMBRAK SMAIL.

Combien de salariés compte BOUZEMBRAK SMAIL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BOUZEMBRAK SMAIL emploie 1 salarié.

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