BOUZIGNAC STEPHANE

Active

Siren411 247 828Entrepreneur individuel33420 GENISSACCréée le 01 janvier 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 247 828, BOUZIGNAC STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Port de Genissac Chateau Rabette, 33420 Genissac. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUZIGNAC STEPHANE

INSEE

Dénomination: BOUZIGNAC STEPHANE
SIREN: 411 247 828
SIRET (siège): 411 247 828 00014
N° TVA intracommunautaire: FR11411247828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 247 828
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1997
Siège social: PORT DE GENISSAC CHATEAU RABETTE, 33420, GENISSAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUZIGNAC STEPHANE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOUZIGNAC STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUZIGNAC STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUZIGNAC STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

33420 GENISSACSiègeActif
411 247 828 00014 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOUZIGNAC STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUZIGNAC STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUZIGNAC STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUZIGNAC STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUZIGNAC STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUZIGNAC STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUZIGNAC STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1997

Marques déposées par BOUZIGNAC STEPHANE

INPI

BOUZIGNAC STEPHANE est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Le secret de Rabette
N° 3560944 · Déposée le 06 mars 2008 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 06 mars 2018
La Cuvée de L'Aurore
N° 3560941 · Déposée le 06 mars 2008 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 06 mars 2018
Château Rabette
N° 3477680 · Déposée le 29 janvier 2007 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 29 janvier 2017
Chateau HAUT-PRADOT
N° 3477679 · Déposée le 29 janvier 2007 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 29 janvier 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOUZIGNAC STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BOUZIGNAC STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BOUZIGNAC STEPHANE est 411 247 828. Le SIRET de son siège social est 411 247 828 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11411247828.

Où se situe le siège social de BOUZIGNAC STEPHANE ?

Le siège social de BOUZIGNAC STEPHANE est situé Port de Genissac Chateau Rabette, 33420 Genissac.