BOUZINAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 114 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 328 790 134, BOUZINAC est une société civile créée le 31 janvier 1984. Elle est domiciliée 2367 Rte d'Albi le Relais, 81630 Montgaillard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. La direction est assurée par PATRICK BOUZINAC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BOUZINAC
INSEE- Dénomination
- BOUZINAC
- SIREN
- 328 790 134
- SIRET (siège)
- 328 790 134 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR15328790134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 790 134
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 114 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 janvier 1984
- Siège social
- 2367 RTE D'ALBI LE RELAIS, 81630, MONTGAILLARD
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BOUZINAC
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'art L- du Code Rural. La société peut effectuer toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus, pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil. L'exploitation d'une installation de production d'électricité utilisant de l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire y compris lorsqu'elle dispose des bâtiments dans le cadre d'un bail rural.
Finances de BOUZINAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUZINAC
INSEEÉtablissements de BOUZINAC
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 81630 MONTGAILLARDSiègeActif
328 790 134 00014 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0142Z
- 81630 SAINT-URCISSEActif
328 790 134 00022 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 3511Z
- 81630 MONTGAILLARDActif
328 790 134 00030 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 6511Z
Documents juridiques de BOUZINAC
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BOUZINAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUZINAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUZINAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUZINAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BOUZINAC. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 12 décembre 2024 · N° 19/19773
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOUZINAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUZINAC
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1984-01-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Gérant : BOUZINAC Patrick Gérant : BOUZINAC Céline
- création
Date d'effet : 31 janvier 1984
Questions fréquentes sur BOUZINAC
Quel est le numéro SIREN de BOUZINAC ?
Le numéro SIREN de BOUZINAC est 328 790 134. Le SIRET de son siège social est 328 790 134 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15328790134.
Qui dirige BOUZINAC ?
BOUZINAC est dirigée par PATRICK BOUZINAC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOUZINAC ?
Le siège social de BOUZINAC est situé 2367 Rte d'Albi le Relais, 81630 Montgaillard.
BOUZINAC est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUZINAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUZINAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUZINAC.
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