BOVAGNET PASCAL BEATRICE

Active

Siren539 620 757Entrepreneur individuel73240 AVRESSIEUXCréée le 31 décembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOVAGNET PASCAL BEATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2011 sous le numéro SIREN 539 620 757. Son siège social est situé Sur les Vignes, 73240 Avressieux. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BOVAGNET PASCAL BEATRICE

INSEE

Dénomination: BOVAGNET PASCAL BEATRICE
SIREN: 539 620 757
SIRET (siège): 539 620 757 00010
N° TVA intracommunautaire: FR86539620757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 620 757
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 31 décembre 2011
Siège social: SUR LES VIGNES, 73240, AVRESSIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOVAGNET PASCAL BEATRICE

Élevage d'autres animaux

Finances de BOVAGNET PASCAL BEATRICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOVAGNET PASCAL BEATRICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOVAGNET PASCAL BEATRICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73240 AVRESSIEUXSiègeActif
539 620 757 00010 · ouvert le 31 décembre 2011 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BOVAGNET PASCAL BEATRICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOVAGNET PASCAL BEATRICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOVAGNET PASCAL BEATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOVAGNET PASCAL BEATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOVAGNET PASCAL BEATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOVAGNET PASCAL BEATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOVAGNET PASCAL BEATRICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 2011

Questions fréquentes sur BOVAGNET PASCAL BEATRICE

Quel est le numéro SIREN de BOVAGNET PASCAL BEATRICE ?

Le numéro SIREN de BOVAGNET PASCAL BEATRICE est 539 620 757. Le SIRET de son siège social est 539 620 757 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86539620757.

Où se situe le siège social de BOVAGNET PASCAL BEATRICE ?

Le siège social de BOVAGNET PASCAL BEATRICE est situé Sur les Vignes, 73240 Avressieux.