BOVAGNET-PASCAL Nicolas

Active

Siren948 546 940Entrepreneur individuel73700 Séez

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOVAGNET-PASCAL Nicolas est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 948 546 940. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 CHE des epinois, 73700 Séez. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de BOVAGNET-PASCAL Nicolas

INSEE

Dénomination: BOVAGNET-PASCAL Nicolas
SIREN: 948 546 940
SIRET (siège): 948 546 940 00016
N° TVA intracommunautaire: FR41948546940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 546 940
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A
Date de création: -
Siège social: 13 CHE des epinois, 73700, Séez
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOVAGNET-PASCAL Nicolas

TRAVAUX D'INSTALLATION DE PLOMBERIE

Finances de BOVAGNET-PASCAL Nicolas

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOVAGNET-PASCAL Nicolas

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOVAGNET-PASCAL Nicolas

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73700 SéezSiègeActif
948 546 940 00016 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 4322A

Documents juridiques de BOVAGNET-PASCAL Nicolas

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOVAGNET-PASCAL Nicolas

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOVAGNET-PASCAL Nicolas. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOVAGNET-PASCAL Nicolas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOVAGNET-PASCAL Nicolas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOVAGNET-PASCAL Nicolas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOVAGNET-PASCAL Nicolas

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BOVAGNET-PASCAL Nicolas

Quel est le numéro SIREN de BOVAGNET-PASCAL Nicolas ?

Le numéro SIREN de BOVAGNET-PASCAL Nicolas est 948 546 940. Le SIRET de son siège social est 948 546 940 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41948546940.

Où se situe le siège social de BOVAGNET-PASCAL Nicolas ?

Le siège social de BOVAGNET-PASCAL Nicolas est situé 13 CHE des epinois, 73700 Séez.