BOVAGNET-PASCAL THIERRY

Active

Siren331 949 917Entrepreneur individuel73330 VEREL-DE-MONTBELCréée le 21 septembre 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOVAGNET-PASCAL THIERRY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 1984, identifié par le SIREN 331 949 917. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Rivoire, 73330 Verel-de-Montbel. Son activité principale relève du code NAF 0119Z.

Fiche d'identité de BOVAGNET-PASCAL THIERRY

INSEE

Dénomination: BOVAGNET-PASCAL THIERRY
SIREN: 331 949 917
SIRET (siège): 331 949 917 00016
N° TVA intracommunautaire: FR39331949917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 949 917
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0119Z
Date de création: 21 septembre 1984
Siège social: LD LE RIVOIRE, 73330, VEREL-DE-MONTBEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOVAGNET-PASCAL THIERRY

Reproduction de plantes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOVAGNET-PASCAL THIERRY

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOVAGNET-PASCAL THIERRY

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOVAGNET-PASCAL THIERRY

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73330 VEREL-DE-MONTBELSiègeActif
331 949 917 00016 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0119Z

Documents juridiques de BOVAGNET-PASCAL THIERRY

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOVAGNET-PASCAL THIERRY

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOVAGNET-PASCAL THIERRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOVAGNET-PASCAL THIERRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOVAGNET-PASCAL THIERRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOVAGNET-PASCAL THIERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOVAGNET-PASCAL THIERRY

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 21 septembre 1984

Questions fréquentes sur BOVAGNET-PASCAL THIERRY

Quel est le numéro SIREN de BOVAGNET-PASCAL THIERRY ?

Le numéro SIREN de BOVAGNET-PASCAL THIERRY est 331 949 917. Le SIRET de son siège social est 331 949 917 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39331949917.

Où se situe le siège social de BOVAGNET-PASCAL THIERRY ?

Le siège social de BOVAGNET-PASCAL THIERRY est situé Ld le Rivoire, 73330 Verel-de-Montbel.