BOVAGNET-SIMON HELENE
ActiveBOVAGNET-SIMON HELENE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 412 683 104. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Roux, 38510 Saint-Victor-de-Morestel. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de BOVAGNET-SIMON HELENE
INSEE- Dénomination
- BOVAGNET-SIMON HELENE
- SIREN
- 412 683 104
- SIRET (siège)
- 412 683 104 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09412683104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 683 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- LE ROUX, 38510, SAINT-VICTOR-DE-MORESTEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOVAGNET-SIMON HELENE
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Établissements de BOVAGNET-SIMON HELENE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38510 SAINT-VICTOR-DE-MORESTELSiègeFermé
412 683 104 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011A
Conformité de BOVAGNET-SIMON HELENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOVAGNET-SIMON HELENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOVAGNET-SIMON HELENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOVAGNET-SIMON HELENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BOVAGNET-SIMON HELENE
Quel est le numéro SIREN de BOVAGNET-SIMON HELENE ?
Le numéro SIREN de BOVAGNET-SIMON HELENE est 412 683 104. Le SIRET de son siège social est 412 683 104 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09412683104.
Où se situe le siège social de BOVAGNET-SIMON HELENE ?
Le siège social de BOVAGNET-SIMON HELENE est situé Le Roux, 38510 Saint-Victor-de-Morestel.
BOVAGNET-SIMON HELENE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOVAGNET-SIMON HELENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOVAGNET-SIMON HELENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOVAGNET-SIMON HELENE.
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