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991 327 826

Active
Siren991 327 826Entrepreneur individuel Craponne-sur-ArzonCréée le 13 septembre 2025

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 991 327 826

Dénomination
991 327 826
SIREN
991 327 826
SIRET (siège)
991 327 826 00038
N° TVA intracommunautaire
FR59991327826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 327 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
13 septembre 2025
Siège social
Craponne-sur-Arzon
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 327 826

Infirmière libérale

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 327 826

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 327 826

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Craponne-sur-ArzonSiègeActif

    991 327 826 00038 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8690D

  • Craponne-sur-ArzonFermé

    991 327 826 00012 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8690D

  • Craponne-sur-ArzonFermé

    991 327 826 00020 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8690D

Documents juridiques de 991 327 826

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 29 juin 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 13 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 991 327 826

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 327 826. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 327 826 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 327 826

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2025

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