BOYER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 401 274 980, BOYER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1995. Elle est domiciliée Cujoula, 47380 Montastruc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BOYER PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOYER PASCAL
- SIREN
- 401 274 980
- SIRET (siège)
- 401 274 980 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR50401274980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 274 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 1995
- Siège social
- CUJOULA, 47380, MONTASTRUC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOYER PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BOYER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOYER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOYER PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47380 MONTASTRUCSiègeActif
401 274 980 00010 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de BOYER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOYER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOYER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOYER PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1995
Questions fréquentes sur BOYER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOYER PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOYER PASCAL est 401 274 980. Le SIRET de son siège social est 401 274 980 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50401274980.
Où se situe le siège social de BOYER PASCAL ?
Le siège social de BOYER PASCAL est situé Cujoula, 47380 Montastruc.
BOYER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOYER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOYER PASCAL.
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