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BOYER PASCAL

Active
Siren444 657 688Entrepreneur individuel01120 LA BOISSECréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 657 688, BOYER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 144 Imp de Raclet, 01120 La Boisse. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOYER PASCAL

Dénomination
BOYER PASCAL
SIREN
444 657 688
SIRET (siège)
444 657 688 00040
N° TVA intracommunautaire
FR73444657688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 657 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
144 IMP DE RACLET, 01120, LA BOISSE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BOYER PASCAL

Enseignement culturel

Finances de BOYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOYER PASCAL

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 01120 LA BOISSESiègeActif

    444 657 688 00040 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 8552Z

  • 01700 BEYNOSTActif

    444 657 688 00057 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 8552Z

  • 01120 LA BOISSEFermé

    444 657 688 00016 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 923A

  • 01120 MONTLUELFermé

    444 657 688 00024 · ouvert le 02 avril 2007 · NAF 9003B

  • 01120 MONTLUELFermé

    444 657 688 00032 · ouvert le 24 juillet 2007 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BOYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOYER PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-21 · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur BOYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOYER PASCAL est 444 657 688. Le SIRET de son siège social est 444 657 688 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73444657688.

Où se situe le siège social de BOYER PASCAL ?

Le siège social de BOYER PASCAL est situé 144 Imp de Raclet, 01120 La Boisse.

BOYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOYER PASCAL.

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