BOYETTE ARMAND
Active4799A · Vente à domicile
BOYETTE ARMAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 463 868. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue des Roches, 70290 Plancher-Bas. BOYETTE ARMAND relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BOYETTE ARMAND
INSEE- Dénomination
- BOYETTE ARMAND
- SIREN
- 514 463 868
- SIRET (siège)
- 514 463 868 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR75514463868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 463 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 septembre 2009
- Siège social
- 16 RUE DES ROCHES, 70290, PLANCHER-BAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOYETTE ARMAND
Vente à domicile
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Établissements de BOYETTE ARMAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70290 PLANCHER-BASSiègeActif
514 463 868 00018 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4799A
Conformité de BOYETTE ARMAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOYETTE ARMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOYETTE ARMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOYETTE ARMAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2009
Questions fréquentes sur BOYETTE ARMAND
Quel est le numéro SIREN de BOYETTE ARMAND ?
Le numéro SIREN de BOYETTE ARMAND est 514 463 868. Le SIRET de son siège social est 514 463 868 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75514463868.
Où se situe le siège social de BOYETTE ARMAND ?
Le siège social de BOYETTE ARMAND est situé 16 rue des Roches, 70290 Plancher-Bas.
BOYETTE ARMAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BOYETTE ARMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOYETTE ARMAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOYETTE ARMAND.
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