BOYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOYS est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2020, identifiée par le SIREN 893 470 765. Son siège social est situé 11 Achterstege, Evergem. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832B.
Fiche d'identité de BOYS
INSEE- Dénomination
- BOYS
- SIREN
- 893 470 765
- SIRET (siège)
- 893 470 765 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR55893470765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 470 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 01 janvier 2020
- Siège social
- 11 ACHTERSTEGE, EVERGEM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BOYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOYS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOYS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- EVERGEMSiègeActif
893 470 765 00015 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6832B
Documents juridiques de BOYS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOYS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025L02850
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch4.4 TPBR
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/02020
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/08939
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mars 2025 · N° 23-10.065
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 04 février 2025 · N° 24/01047
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 07 août 2024 · N° 24/50079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 03 novembre 2022 · N° 19/08870
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juin 2017 · N° 16-10.821
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 19 novembre 2015 · N° 13/04977
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 juin 2004 · N° 01-14.181
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 février 2000 · N° 98-15.309
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 juin 1997 · N° 95-40.957
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOYS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2020
Questions fréquentes sur BOYS
Quel est le numéro SIREN de BOYS ?
Le numéro SIREN de BOYS est 893 470 765. Le SIRET de son siège social est 893 470 765 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55893470765.
Où se situe le siège social de BOYS ?
Le siège social de BOYS est situé 11 Achterstege, Evergem.
BOYS est-elle toujours en activité ?
Oui, BOYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOYS.
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