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BOZEL-BAT.

Active
Siren504 276 122SARL93370 MONTFERMEILCréée le 19 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 276 122, BOZEL-BAT. est une SARL créée le 19 mai 2008. Son siège social est situé 14 rue Henri Pescarolo, 93370 Montfermeil. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOZEL-BAT.

Dénomination
BOZEL-BAT.
SIREN
504 276 122
SIRET (siège)
504 276 122 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82504276122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 276 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
19 mai 2008
Siège social
14 RUE HENRI PESCAROLO, 93370, MONTFERMEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOZEL-BAT.

Construction de maisons individuelles

Finances de BOZEL-BAT.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOZEL-BAT.

Anciens dirigeants (2)

AK

Ahmet en fonction le 05 Janvier 2010 KARASU

Gérant · de janvier 2010 à avril 2012

EB

Ekrem BOZYIGIT

Gérant · de mai 2008 à janvier 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BOZEL-BAT.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93370 MONTFERMEILSiègeActif

    504 276 122 00018 · ouvert le 19 mai 2008 · NAF 4120A

Documents juridiques de BOZEL-BAT.

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de BOZEL-BAT.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOZEL-BAT.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOZEL-BAT.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOZEL-BAT.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOZEL-BAT. n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOZEL-BAT. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOZEL-BAT.

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Gérant : KARASU Ahmet en fonction le 05 Janvier 2010

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-05-19

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2008

Questions fréquentes sur BOZEL-BAT.

Quel est le numéro SIREN de BOZEL-BAT. ?

Le numéro SIREN de BOZEL-BAT. est 504 276 122. Le SIRET de son siège social est 504 276 122 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82504276122.

Où se situe le siège social de BOZEL-BAT. ?

Le siège social de BOZEL-BAT. est situé 14 rue Henri Pescarolo, 93370 Montfermeil.

BOZEL-BAT. est-elle toujours en activité ?

Oui, BOZEL-BAT. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOZEL-BAT. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOZEL-BAT..

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