CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
116 k€
Effectif
Non publié

BOZON est une société civile immatriculée le 24 février 2003 sous le numéro SIREN 445 274 772. Son siège social est situé 206 Mte des Moentieux, 74400 Chamonix-Mont-Blanc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par RAPHAEL BOZON, gérant.

Fiche d'identité de BOZON

Dénomination
BOZON
SIREN
445 274 772
SIRET (siège)
445 274 772 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80445274772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 274 772
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
116 210 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 février 2003
Siège social
206 MTE DES MOENTIEUX, 74400, CHAMONIX-MONT-BLANC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOZON

L'ACQUISITION ET LA DETENTION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET DROITS IMMOBILIERS LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS ET DROITS MOBILIERS ET IMMOBILIERS L'EMPRUNT DE TOUS FONDS LA TRANSMISSION ENTRE VIFS ET LA PROTECTION DU CONJOINT SURVIVANT DANS LE BUT D'EVITER UNE INDISIVISION AVEC LES DESEDNDANTS ISSUS DE LITS DIFFERENTS

Finances de BOZON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOZON

Établissements de BOZON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74400 CHAMONIX-MONT-BLANCSiègeActif

    445 274 772 00018 · ouvert le 25 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOZON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 24 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de BOZON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOZON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

92 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOZON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOZON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BOZON Roland nom d'usage : BOZON n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2003

Questions fréquentes sur BOZON

Quel est le numéro SIREN de BOZON ?

Le numéro SIREN de BOZON est 445 274 772. Le SIRET de son siège social est 445 274 772 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80445274772.

Qui dirige BOZON ?

BOZON est dirigée par RAPHAEL BOZON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOZON ?

Le siège social de BOZON est situé 206 Mte des Moentieux, 74400 Chamonix-Mont-Blanc.

BOZON est-elle toujours en activité ?

Oui, BOZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOZON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOZON.