BOZONAT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 320 545 197, BOZONAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Principale, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BOZONAT JEAN
INSEE- Dénomination
- BOZONAT JEAN
- SIREN
- 320 545 197
- SIRET (siège)
- 320 545 197 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR10320545197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 545 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 décembre 1980
- Siège social
- RUE PRINCIPALE, 38660, SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOZONAT JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de BOZONAT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOZONAT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BOZONAT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZESiègeActif
320 545 197 00016 · ouvert le 01 décembre 1980 · NAF 6820B
Documents juridiques de BOZONAT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOZONAT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOZONAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOZONAT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOZONAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOZONAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOZONAT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1980
Questions fréquentes sur BOZONAT JEAN
Quel est le numéro SIREN de BOZONAT JEAN ?
Le numéro SIREN de BOZONAT JEAN est 320 545 197. Le SIRET de son siège social est 320 545 197 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10320545197.
Où se situe le siège social de BOZONAT JEAN ?
Le siège social de BOZONAT JEAN est situé rue Principale, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze.
BOZONAT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOZONAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOZONAT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOZONAT JEAN.
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