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BOZONNET A. PROPRETE

Active
Siren534 083 126SARL73190 APREMONTCréée le 12 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

BOZONNET A. PROPRETE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 2011, identifiée par le SIREN 534 083 126. Son siège social est situé 178 Che du Marais du Freney, 73190 Apremont. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTINE BOS, gérant.

Fiche d'identité de BOZONNET A. PROPRETE

Dénomination
BOZONNET A. PROPRETE
SIREN
534 083 126
SIRET (siège)
534 083 126 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92534083126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 083 126
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
12 août 2011
Siège social
178 CHE DU MARAIS DU FRENEY, 73190, APREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOZONNET A. PROPRETE

Administration et exploitation de tous fonds artisanal de service de nettoyage.

Finances de BOZONNET A. PROPRETE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOZONNET A. PROPRETE

CB

CHRISTINE BOS

Gérant

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 avril 2017

Anciens dirigeants (1)

AB

Alain Roger Conjoint collaborateur article l121-4 : BOS Christine Michèle Louise BOZONNET

Gérant · de août 2011 à avril 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BOZONNET A. PROPRETE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73190 APREMONTSiègeActif

    534 083 126 00019 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BOZONNET A. PROPRETE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de BOZONNET A. PROPRETE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOZONNET A. PROPRETE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOZONNET A. PROPRETE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOZONNET A. PROPRETE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOZONNET A. PROPRETE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOZONNET A. PROPRETE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOZONNET A. PROPRETE

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : BOS Christine Michèle Louise en fonction le 29 Mars 2017

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  17. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Début d'activité : 2011-08-01

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2011

Marques déposées par BOZONNET A. PROPRETE

BOZONNET A. PROPRETE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • WINDOW PRO NET

    N° 4241131 · Déposée le 16 janvier 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 37 · expirée le 16 janvier 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOZONNET A. PROPRETE

Quel est le numéro SIREN de BOZONNET A. PROPRETE ?

Le numéro SIREN de BOZONNET A. PROPRETE est 534 083 126. Le SIRET de son siège social est 534 083 126 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92534083126.

Qui dirige BOZONNET A. PROPRETE ?

BOZONNET A. PROPRETE est dirigée par CHRISTINE BOS, gérant.

Où se situe le siège social de BOZONNET A. PROPRETE ?

Le siège social de BOZONNET A. PROPRETE est situé 178 Che du Marais du Freney, 73190 Apremont.

BOZONNET A. PROPRETE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOZONNET A. PROPRETE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOZONNET A. PROPRETE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOZONNET A. PROPRETE.

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