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BOZONNET DANIEL

Active
Siren498 344 399Entrepreneur individuel38410 CHAMROUSSECréée le 14 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOZONNET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 2007, identifié par le SIREN 498 344 399. Elle est domiciliée Rte de la Croisette la Breangere, 38410 Chamrousse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOZONNET DANIEL

Dénomination
BOZONNET DANIEL
SIREN
498 344 399
SIRET (siège)
498 344 399 00015
N° TVA intracommunautaire
FR48498344399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 344 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 mai 2007
Siège social
RTE DE LA CROISETTE LA BREANGERE, 38410, CHAMROUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOZONNET DANIEL

Location de logements

Finances de BOZONNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOZONNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOZONNET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38410 CHAMROUSSESiègeActif

    498 344 399 00015 · ouvert le 14 mai 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOZONNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOZONNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOZONNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOZONNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOZONNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOZONNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOZONNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2007

Questions fréquentes sur BOZONNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOZONNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOZONNET DANIEL est 498 344 399. Le SIRET de son siège social est 498 344 399 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48498344399.

Où se situe le siège social de BOZONNET DANIEL ?

Le siège social de BOZONNET DANIEL est situé Rte de la Croisette la Breangere, 38410 Chamrousse.

BOZONNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOZONNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOZONNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOZONNET DANIEL.

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