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BOZONNET PASCAL

Active
Siren407 484 070Entrepreneur individuel48310 LA FAGE MONTIVERNOUXCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOZONNET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 407 484 070. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Fournets, 48310 La Fage Montivernoux. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de BOZONNET PASCAL

Dénomination
BOZONNET PASCAL
SIREN
407 484 070
SIRET (siège)
407 484 070 00013
N° TVA intracommunautaire
FR22407484070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 484 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LES FOURNETS, 48310, LA FAGE MONTIVERNOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOZONNET PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOZONNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOZONNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOZONNET PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 48310 LA FAGE MONTIVERNOUXSiègeFermé

    407 484 070 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 012A

Documents juridiques de BOZONNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOZONNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOZONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOZONNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOZONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOZONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOZONNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BOZONNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOZONNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOZONNET PASCAL est 407 484 070. Le SIRET de son siège social est 407 484 070 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22407484070.

Où se situe le siège social de BOZONNET PASCAL ?

Le siège social de BOZONNET PASCAL est situé Les Fournets, 48310 La Fage Montivernoux.

BOZONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOZONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOZONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOZONNET PASCAL.

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